Formulaire Client – Enregistrement INPI 1. Informations Personnelles du Client Champ Détail

Adresse e-mail**: Saisissez une adresse e-mail fonctionnelle.

### *2. Informations sur l'Entreprise (si applicable)

*Nom de l'entreprise**: Indiquez le nom légal de l'entreprise.

Adresse de l'entreprise**: Indiquez l'adresse complète de l'entreprise.

### *3. Informations Complémentaires

Informations spécifiques**: Ajoutez toute information pertinente ou commentaires.

### *4. Validation et Soumission

*Vérification des informations**: Confirmez que toutes les informations saisies sont correctes.

Documents annexes**: Joindre tout document requis (identité, justificatif de domicile, etc.).

### *5. Confirmation

Here are some additional steps that could be included in the "Documents annexes" section of the New Formulaire Client – Enregistrement INPI

### Documents annexes**: Joindre tout document requis (identité, justificatif de domicile, etc.)

**Vérification des documents**: Assurez-vous que tous les documents requis sont complets et lisibles

**Format des fichiers**: Vérifiez que les documents sont au format acceptable (PDF, JPEG, etc.) et ne dépassent pas la taille de fichier limite

**Nommer les fichiers**: Renommez chaque fichier de manière claire et descriptive (ex. : identité_Nom_Prenom.pdf)

**Téléchargement des documents**: Utilisez la fonction de téléchargement pour joindre chaque document requis

**Validation des documents téléchargés**: Confirmez que les documents ont été correctement téléchargés et sont visibles dans le formulaire

**Ajouter des commentaires**: Si nécessaire, ajoutez des commentaires pour expliquer ou clarifier le contenu des documents

**Révision finale**: Passez en revue tous les documents joints avant de soumettre la demande pour vous assurer qu'il n'y a pas d'erreurs ou d'omissions

### 5. Confirmation

**Confirmer l'exactitude des informations**: Assurez-vous que toutes les informations fournies sont correctes et à jour

**Soumettre le formulaire**: Cliquez sur le bouton de soumission pour envoyer le formulaire et les documents annexes

**Recevoir un accusé de réception**: Vérifiez que vous avez reçu un accusé de réception par e-mail confirmant la soumission de votre demande

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Formulaire Client – Enregistrement INPI 1. Informations Personnelles du Client Champ Détail

Adresse e-mail**: Saisissez une adresse e-mail fonctionnelle.

Adresse de l'entreprise**: Indiquez l'adresse complète de l'entreprise.

Informations spécifiques**: Ajoutez toute information pertinente ou commentaires.

Documents annexes**: Joindre tout document requis (identité, justificatif de domicile, etc.).

Suivi**: Notez les informations pour le suivi de la demande auprès de l'INPI.